Marque expirée - Marque en non vigueur

AVENSO AVENIR • ENERGIES • SOLUTIONS
DOMINIQUE BRUCH

Numéro de dépôt :
3495444
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2017
AVENSO AVENIR • ENERGIES • SOLUTIONS de DOMINIQUE BRUCH

Présentation de la marque AVENSO AVENIR • ENERGIES • SOLUTIONS

Déposée le 16 avril 2007 par DOMINIQUE BRUCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENSO AVENIR • ENERGIES • SOLUTIONS »

Le déposant est DOMINIQUE BRUCH domicilié(e) 10 DES MORACEES,97233 SCHOELCHER - 97233 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINIQUE BRUCH domicilié(e) 10 DES MORACEES,97233 SCHOELCHER - 97233 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENSO AVENIR • ENERGIES • SOLUTIONS est expirée depuis le 16 avril 2017.

DOMINIQUE BRUCH a également déposé les autres marques suivantes : DOM SERVICES , MADIN'VOICES , SAUVE MOI


DOMINIQUE BRUCH - 10 DES MORACEES,97233 SCHOELCHER - 97233 - France


DOMINIQUE BRUCH - 10 DES MORACEES,97233 SCHOELCHER - 97233 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Inscription le 24 juillet 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°764781 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; machines agricoles ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; location de machines de chantier ; désinfection ; installation, entretien et réparation de machines ; construction navale ;

Raffinage ; purification de l'air ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.